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Tarif, conditions et caractéristiques
Ce qu'il faut savoir
Conditions Générales de Vente
Tarif au 01/02/2011 : 218,90 € — Forfait payable au comptant ou par prélèvement automatique.
Conditions d'obtention :
Souscription : Du 1er juillet au 31 décembre
Votre abonnement Année est souscrit pour une durée d'un an et débute le premier jour du mois de l'adhésion. Il ne peut être résilié qu'en cas de force majeure (voir les Conditions Générales de Vente). Votre abonnement Année est rigoureusement personnel.

Pour utiliser votre titre Année, vous devez obligatoirement posséder une carte Moda Pass' nominative
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Le 15 du mois :
Date limite de dépôt de votre dossier de souscription (paiement par prélèvement automatique ou abonnement par correspondance) pour un début d'abonnement le mois suivant (exemple : dépôt du dossier le 15 septembre pour un début d'abonnement le 1er octobre).
Paiement par prélèvement automatique
Vous devez :
Paiement au comptant
Actualisation de vos coordonnées bancaires
L'utilisation des nouvelles normes européennes bancaires (SEPA) impose l'usage de coordonnées bancaires au format BIC/IBAN. En 2011, si vous souhaitez renouveler votre abonnement Année avec paiement par prélèvement automatique, et même si vos coordonnées bancaires n'ont pas changé, vous devez nous faire parvenir un formulaire d'autorisation de prélèlement automatique.
Pour cela, merci de :
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