L'abonnement Année SENIOR

Tarif, conditions et caractéristiques
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Pensez à vous réabonner !
Ce qu'il faut savoir
Conditions Générales de Vente

Tarif, conditions et caractéristiques de l'abonnement Année Senior

Tarif au 01/02/2011 : 218,90 € — Forfait payable au comptant ou par prélèvement automatique.

Conditions d'obtention :

Etre âgé de 66 ans et plus
Résider dans l'une des 22 communes de l'AgglO

Votre abonnement Année est souscrit pour une durée d'un an et débute le premier jour du mois de l'adhésion. Il ne peut être résilié qu'en cas de force majeure (voir les Conditions Générales de Vente). Votre abonnement Année est rigoureusement personnel.

la carte Moda Pass'

Pour utiliser votre titre Année, vous devez obligatoirement posséder une carte Moda Pass' nominative

Cliquez ici pour tous les détails sur le fonctionnement de votre carte sans contact

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Souscrire un abonnement Année Senior

Vous possédez une carte Moda Pass' : plus besoin de vous déplacer !

1. Téléchargez, puis imprimez le document dans sa totalité (4 pages) cliquez ici pour télécharger le formulaire (format pdf)

2. complétez à l'identique les 3 premières pages et conservez la 4e page (conditions générales d'obtention et d'utilisation de l'Abonnement Année). N'oubliez pas de dater et de signer chacun des 3 exemplaires.

3. envoyez votre demande avant le 15 du mois précédant le début de votre abonnement avec les photocopies des pièces justificatives

4. Si vous optez pour un paiement par prélèvement automatique : complétez l'autorisation de prélèvement, datez, signez et joignez un RIB

Si vous optez pour un paiement au comptant : établissez un chèque à l'ordre de Kéolis Orléans Val de Loire

5. à réception de votre dossier, nous vous envoyons un courrier de confirmation

6. votre abonnement est chargé sur votre carte Moda Pass' en validant lors de votre montée à bord d'un véhicule ou sur un distributeur automatique de titres.

Récapitulatif des pièces à fournir	Dossier envoyé par la Poste à l'agence Martroi	Dossier remis en agence
Carte d'Identité de l'abonné	copie	présentation
Carte d'Identité du payeur	copie	présentation
Photo de l'abonné (si création de carte)	oui	présentation (sauf si présence de l'abonné lors de la souscription)
Justificatif de domicile de moins de 6 mois	copie	présentation
Cliquez ici pour télécharger le mémo des pièces justificatives à fournir (format pdf)

Vous n'avez pas encore de carte Moda Pass' :
abonnez-vous par correspondance !

• complétez votre dossier comme indiqué ci-dessus, accompagné des pièces justificatives
• joignez votre photo
• paiement au comptant : ajoutez 3 € au total de votre commande
• paiement par prélèvement automatique : joignez un chèque de 3 € libellé à l'ordre de Kéolis Orléans Val de Loire.

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Pensez à renouveler votre abonnement !

Votre abonnement Année ne se renouvelle pas automatiquement ! Il nécessite la signature d'un nouveau contrat.

Renouvelez votre abonnement par correspondance : c'est plus simple et plus fiable !

Pour faciliter vos démarches, nous avons conçu un formulaire pré-rempli qui vous parviendra par courrier, directement chez vous.

Complétez votre dossier et joignez les pièces justificatives, envoyez les documents au Service Abonnement du Réseau Tao. Le service Abonnement s'occupe de vous !

Si vous vous rendez en agence commerciale, pensez à vous munir d'une pièce d'identité.

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A savoir !

Le 15 du mois :

Date limite de dépôt de votre dossier de souscription (paiement par prélèvement automatique ou abonnement par correspondance) pour un début d'abonnement le mois suivant (exemple : dépôt du dossier le 15 septembre pour un début d'abonnement le 1er octobre).

Paiement par prélèvement automatique

Vous devez :

être majeur (ou mineur émancipé)
signer les documents relatifs au prélèvement
joindre un RIB ou un RIP original au format BIC/IBAN
ne pas être en impayé Tao

Paiement au comptant

En agence commerciale : vous pouvez effectuer votre paiement en espèces, par chèque ou par carte bancaire.
Par correspondance : vous devez effectuer votre paiement par chèque.
Vous ne devez pas être en impayé Tao

Actualisation de vos coordonnées bancaires

L'utilisation des nouvelles normes européennes bancaires (SEPA) impose l'usage de coordonnées bancaires au format BIC/IBAN. En 2011, si vous souhaitez renouveler votre abonnement Année avec paiement par prélèvement automatique, et même si vos coordonnées bancaires n'ont pas changé, vous devez nous faire parvenir un formulaire d'autorisation de prélèlement automatique.

Pour cela, merci de :